Ordre du Jour Conseil Municipal du 25 mars 2013

Bonjour,

Soyez les bienvenu(e)s à l'occasion du Conseil Municipal du

lundi 25 mars qui se tiendra à la Mairie de Saint-Maurice dès 20h30

 

SECRETARIAT GENERAL

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE CONTRE LE PROJET PARISIEN D'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET POUR LE RETRAIT DE LA DELIBERATION 2013-DVE 16 DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PARIS ADOPTEE EN SEANCE DU 12 FEVRIER 2013.

AFFAIRES FINANCIERES

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2012 AU BUDGET PRIMITIF 2013 DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE.

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE CLOTURE DE L’EXERCICE 2012 AU BUDGET PRIMITIF 2013.

VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX – EXERCICE 2013.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE – EXERCICE 2013.

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE - EXERCICE 2013.

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - EXERCICE 2013.

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE RUE DU MARECHAL LECLERC, AMENAGEMENT D’UNE CIRCULATION DOUCE, SUBVENTION D’EQUIPEMENT VERSEE A LA VILLE DE CHARENTON-LE-PONT POUR LA PARTICIPATION A LA CONSTRUCTION DU GYMNASE, TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE.

VOTE DE L’INDEMNITE AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION – EXERCICE 2013.

RESSOURCES HUMAINES

CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS POUR L’ANNEE 2013.

SCOLAIRE

DEMANDE DE REPORT DE L'APPLICATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2014.

ANIMATION ENFANCE JEUNESSE

ORGANISATION D'UN SEJOUR DANS LE CADRE DES ACCUEILS DE LOISIRS ELEMENTAIRES PENDANT LES VACANCES DE PRINTEMPS 2013 - FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE FAMILIAL

ADOPTION DU DISPOSITIF PASSEPORT AVENTURE POUR L'ANNEE 2013.

VIE DES QUARTIERS ET ASSOCIATIVE

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DU FESTIVAL DE L’OH ! ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAL-DE-MARNE, LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CHARENTON LE PONT – SAINT MAURICE.

RELATIONS PUBLIQUES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2013.

SERVICES TECHNIQUES

APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS).

MARCHÉS PUBLICS

APPROBATION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CHARENTON-LE-PONT ET LA VILLE DE SAINT-MAURICE POUR LA PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE MACONNERIE.

APPROBATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE.

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 11 FEVRIER 2013.